S'identifier - S'inscrire - Ecrire un article - Contact

Annonce

NOUVEAU Bord à Bord - FLUVIAL Changement d'Administrateur
Objectif : Articles appronfondis et argumentés sur la Batellerie tels devoirs de mémoire (histoire) ou Actualités
Souhait : Complémentarité avec les bonnes informations, mais succintes sur les groupes batellerie de Facebook, et celles pointues des sites incontournables spécialisés.

Evolution du dispositif d'indemnisation des transporteurs de marchandises

Par Nico • Infos • Lundi 01/02/2010 • 0 commentaires  • Lu 2408 fois • Version imprimable

  • Currently 0/5

Note : 0/5 (0 note)

VNF a complété les modalités d'indemnisation des en cas d'interruption de la navigation.

En cas de sur les voies du réseaux 1A et 1B d'une durée supérieure à cinq semaines mais inférieure à 10 semaines avec navgation impossible pour les bateaux d'un gabarit au plus égal à clui des ouvrages en , les transporteurs respectant les critères ci-après explicités sont éligibles à une indemnisation.

SUITE DU DOCUMENT ---> bordabord.org/files//indemnisation.pdf

Identification

Nom d'utilisateur
Mot de passe

Mot de passe oublié ?

Identifiez les nouveaux articles et commentaires, signez les, et plus !

S'inscrire

Dernières publications en images

EXPOSITION à CAZERES

ENCORE UN TRANSPORT EXCEPTIONNEL !

MOTUS ex TOOLHOUSE ex MOTUS ex ARTISAN

3 RIEN PERDU, pour 2 RIEN TROUVÉ

QUAND LES PETROLIERS SILLONNAIENT LA LOIRE

DRAGAGE AU CANAL DU MIDI

L'ALTAIR DANS LES CIEUX

MIDI : SIMULATION DE TRANSPORT FLUVIAL

L'hiver 1929 a été froid (4e partie)

TEMPETE DANS LE LAURAGAIS

ALTAIR en route vers la pente d'eau de Montech

La messe des mariniers de Béthune

En 1966 - SURSIS pour les BATARDS et BERRICHONS

Ordre de couler L'EMPEREUR DE LA MEUSE

GENS DE L'EAU A SAINT FERREOL

INONDATIONS DE VILLENEUVE-LES-BEZIERS LE 23-10-2019

Sites Incontournables

    
 





Dernières publications - Liste


---> plus d'articles

Les derniers articles et mises à jour sur le web fluvial francophone

Rubrique courante

Recherche