Bonjour,
Encore des problèmes à dunkerque.
Bonne lecture, et bon week end,
J delhay
DOCUMENT PDF - Cap à l'Amont n°52
VOIR et SAVOIR le FLUVIAL
Par Nico
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• Samedi 09/10/2010
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DOCUMENT PDF - Cap à l'Amont n°52 Commentaires |
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Cette situation en correlation avec de l'excistant decrivant / faisant parti des aléas d'exploitation.
La réalité du lien affreteur/bateau est le document ,liant les 2 parties (forme ecrite et/ou autre reconnue) avec l'énumération des disposition y liées.....dont le "détail" ne prévoit pas tout!. mais "officialise"....
Toutes suppositions de transfèrs/extansions vers et/ou d'autres intervenants ( mêmes concernés dans la chaine logistique) seraient "utopique" car sans liens directs d'engagements.
L"Organisme" a été clair en la matiere de la non existance de facturation en dehors du lien direct affreteur/batelier.
A ce sujet il serait etonnant que ce Service ait évoqué une éventuelle "reserve" quant'a la solvabilité de la Société évoquée.
La facturation précisant chaque "poste" est a faire pour la matérialité des faits ( document de base / baréme: si existant) : durées/natures.
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COOPERATIVES ( ou autres Formes ): Pour cette situation réelle/vécue quelles démarches possibles: cas d"études". Le FAIRE-VALOIR de l'ensemble des Adhérents serait a priori la Coopérative.